Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIG
SOUDAGE INNOVATION C2G, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1703359
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2021

Présentation de la marque SIG

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUDAGE INNOVATION C2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUDAGE INNOVATION C2G domicilié(e) rue de Laplatte - 42600 - MONTBRISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 160 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIG est expirée depuis le 28 octobre 2021.

SOUDAGE INNOVATION C2G a également déposé les autres marques suivantes : SIG , C2G


SOUDAGE INNOVATION C2G, Société par Actions Simplifiée - rue de Laplatte - 42600 - MONTBRISON - France - SIREN 335160123


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204065 - Publication au BOPI 2001-08-02

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246552 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479539 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-08

Inscription le 24 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560432 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24

Machines et machines outils, en particulier machines électriques à souder.Appareils à souder électriques. Services de traitement de matériaux en particulier services de soudure et notamment soudage de goujon sous protection gazeuse

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.